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Marche de travaux tous corps d’Etat (TCE) (hors desamiantage), relatifs à la restructuration de la cité universitaire de Boudonville

Travaux
AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.R.O.U.S. de Nancy – Metz, 75 rue de Laxou, à l’attention de Mme Mourand Laurence, F-54042 Nancy Cedex. Tél. : (+33)
38 39 18 88 49. E-mail : marches@crous-nancy-metz.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des)
point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents
relatifs à un dialogue compétitif et un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CROUS Nancy
Metz, 75 rue de Laxou, F-54042 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 3 83 91 88 49. E-mail : marches@crous-nancy-metz.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_iG_vnIcXGq

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des)
point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
II.1.3) Information sur le marché public, l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
L’avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l’accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
marche de travaux tous corps d’etat (Tce) (hors desamiantage), relatifs à la restructuration de la cité universitaire
de Boudonville bâtiment b, (ailes b1 et b2, corps central, serre, box voiture et reconstruction du mur de soutènement)
à Nancy.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :
Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées
dans les cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) et autres pièces techniques faisant partie du
marché. Le marché comporte une tranche ferme (Tf) et une tranche conditionnelle (Tc1).
Le mode de dévolution du marché est le marché unique, (pas d’allotissement), qui couvre les prestations décrites
par corps de métier.
Variantes : des variantes sont autorisées sur les prestations suivantes
1. Démolition / Gros Oeuvre
3. Bardage / Isolation
13. Chauffage – ventilation
Option : Dans le cadre de son offre, il est demandé à l’opérateur d’étudier une option de substitution. Cette
option concerne le corps de métier  » Chauffage – ventilation  » (13) et est détaillée dans le CCTP concerné. Cette
option concerne la liaison entre le bâtiment A et B. L’opérateur devra répondre sur l’option de base et sur l’option
de substitution. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’accepter ou pas l’option de substitution.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Chaque paiement fera l’objet d’une retenue de garantie au taux de 5,00 %
dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics. Cette sûreté porte sur
l’intégralité des prestations objet du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une
caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l’article 102 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
:
Les sommes dues au titulaire du marché, sont payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de
réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché :
Les offres peuvent être présentées par une seule entreprise ou par un groupement.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l’exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO 145090.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 août 2014, à 12:00

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l’UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Il est à noter que pour ce dossier, Le maître d’ouvrage finance la mise en place, d’un dispositif informatique
permettant d’assurer la gestion financière du marché (cf. Ccap).
Le marché a une durée débutant à compter de sa date de notification et jusqu’à exécution complète des
prestations. Le délai d’exécution des travaux court à compter de la date de notification de l’ordre de service de
démarrage des travaux par le MOE
Les délais d’exécution des travaux de chaque tranche sont ceux fixés dans le CCAP.
Le dossier de réponse comporte les pièces suivantes :
? Les documents relatifs à la candidature :
1. La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou son équivalent)
La délégation de pouvoir ou de signature devra être jointe.
2. La déclaration du candidat (imprimé Dc2 ou son équivalent) dûment datée, signée et remplie notamment aux
rubriques suivantes :le chiffre d’affaires des 3 dernières années
3. Les moyens du candidat (en personnels et matériels)
4. Les références à des marchés similaires datant de moins de 3 ans
5. Les éventuelles certifications et qualifications professionnelles
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet sera jointe au
présent document.les formulaires DC 1 et DC 2 sont téléchargeables sur le site Internet http://www.finances.gouv.fr/formulaires/daj
Cas des groupements d’entreprises : pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres
opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes
documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
? Les documents relatifs à l’offre :
1. L’acte d’engagement (Dc3) à compléter, à dater et à signer par la personne dûment habilitée à représenter
l’entreprise signataire du marché.
2. Les Décompositions du Prix Global et Forfaitaire (D.P.G.F.) scindées par corps de métier, remplies sans aucune
modification des lignes ou colonnes, à compléter, à dater et à signer par la personne dûment habilitée à
représenter l’entreprise signataire du marché ;
3. Un mémoire technique explicatif. Ce mémoire doit inclure : la notice SOSED et gestion des déchets, le planning
des travaux , les moyens matériels et humains mis en place pour l’exécution du marché, et les documents inhérents au
chantier (ex : plan d’installation de chantier, démarche qualité et Hse):
Le mémoire technique doit permettre d’apprécier la valeur technique de l’offre au regard du mode d’exécution et des
moyens affectés au chantier (personnel, matériel, matériaux…) ainsi que la capacité à respecter le délai (moyens
mis en oeuvre pour garantir la réalisation de la prestation dans les délais impartis).
4. L’attestation de visite des lieux signée (obligatoire), dont le modèle figure en annexe au règlement de la
consultation.
5. Unrelevé d’identité bancaire ou postal
6. Attestations d’assurances responsabilité civile et décennale.
Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 5 place de la Carrière, F-54036 Nancy
Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. Fax : (+33) 3 83 17
43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

Marche de travaux tous corps d’Etat (TCE) (hors desamiantage), relatifs à la restructuration de la cité universitaire de Boudonville

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.R.O.U.S. de Nancy – Metz, 75 rue de Laxou, à l’attention de Mme Mourand Laurence, F-54042 Nancy Cedex. Tél. : (+33)
38 39 18 88 49. E-mail : marches@crous-nancy-metz.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type d’organisme acheteur :

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice :
aoo 145090.
II.1.2) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions :
marche de travaux tous corps d’etat (Tce) (y compris désamiantage), relatifs à la restructuration de la cité
universitaire de Boudonville bâtiment b, (ailes b1 et b2, corps central, serre, box voiture et reconstruction du mur de
soutènement) à Nancy.
II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45000000.

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Renseignements d’ordre administratif
IV.2.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice :
AOO 145090.
IV.2.3) ReconductionAvis auquel se réfère la présente publication :

Numéro d’avis au JO : 2014/S 128-227837 du 08/07/2014.
IV.2.4) Date d’envoi de l’avis original :
3 juillet 2014.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) L’avis implique :
Rectification.

VI.2) Informations sur les procédures de passation incomplètes :
VI.3) Informations à rectifier ou à ajouter :
Modification des informations originales fournies par le pouvoir adjudicateur.
Dans le dossier d’appel d’offres correspondant.

VI.4) Autres informations complémentaires :
La modification apportée à la consultation consiste en l’ajout de la prestation de désamiantage purge au projet
initial. Les documents la consultation sont changés dans ce sens et un nouveau DCE modifié est mis en ligne. Les
modifications apparaissent surlignées en jaune.

Date d’envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juillet 2014.
Référence de l’avis initial paru au B.O.A.M.P.

Parution numéro : 128 A. Annonce : 162, du 5 juillet 2014.
VI.5) Date d’envoi du présent avis : 11 juillet 2014.

Travaux lourds de mise en accessibilité aux personnes handicapées des restaurants universitaires de BRABOIS et de VANDOEUVRE sur l’agglomération de NANCY.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : C.R.O.U.S. de Nancy – Metz.
Correspondant : Mme Mourand Laurence, Service Achats/Marchés, 75 rue de Laxou 54042 Nancy Cedex tél. : 03-83-91-88-49
courriel : marches@crous-nancy-metz.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : travaux lourds de mise en accessibilité aux personnes handicapées des restaurants
universitaires de BRABOIS et de VANDoeuVRE sur l’agglomération de NANCY.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45000000.
Lieu d’exécution : agglomération de Nancy, 54500 Vandoeuvre.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux consistent d’une part à mettre en accessibilité au sens de la réglementation en vigueur des zones
accessibles au public. Des travaux d’extension porteront sur la création de cage d’ascenseur et de hall d’entrée. Des
aménagements intérieurs seront réalisés notamment dans les sanitaires. Des espaces d’attentes sécurisés seront
créés. Les travaux sont à exécuter au sein de sites en exploitation. Les travaux à réaliser et l’ensemble des
prescriptions techniques sont détaillés dans les Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et des pièces
graphiques associées. Quant aux modalités d’exécution du marché, elles figurent dans le cahier des clauses
administratives particulières (Ccap).Dans le cadre de son offre, il est demandé au candidat d’étudier une option.
Cette option porte sur la pose d’un sol souple pour le restaurant de Brabois. L’opérateur devra obligatoirement
répondre avec l’option. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’accepter ou non l’option
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix : 30 % ;
- engagement sur les délais : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : MAPA 145050.
Renseignements complémentaires : le délai d’exécution des travaux court à compter de la date de notification
du marché. La durée des travaux est la durée indiquée par le candidat dans son offre (cf. calendrier détaillé
fourni à l’appui de l’offre) en tout état de cause le délai maximum de réalisation des travaux ne pourra excéder 34
semaines y compris 4 semaines de préparation.
Le détail du contenu et des modalités de remise des offres figurent dans le règlement de la consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : crous de Nancy-Metz Lorraine, Service Patrimoine , 75 rue de
Laxou, 54042 Nancy Cedex.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 22 avril 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz
Lorraine, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03 83 89 03, courriel : patrimoine@crous-nancy-metz.fr ou le MOE
ROSSIGNOL-TOURNEUX ARCHITECTES 3, avenue Anatole France 54000 NANCY Tel : 03 83 27 54 99 – agence@rossignoltourneux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : CROUS de
Nancy-Metz Lorraine, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03 83 88 49, courriel : marches@crous-nancy-metz.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Adresse internet : https://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5, place de la Carrière
54036 Nancy.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Nancy 5, place de la Carrière 54036 Nancy tél. : 03-83-17-43-50 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr.

Réfection de deux logements de fonction du pavillon Bichat de la résidence universitaire de Monbois à Nancy.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : C.R.O.U.S. de Nancy – Metz.
Correspondant : M. Waldung Fabrice, Adjoint Service Achats/Marchés, 75 rue de Laxou 54042 Nancy Cedex tél. :
03-83-91-89-10 télécopieur : 03-83-91-88-90 courriel : marches@crous-nancy-metz.fr adresse internet : http://www.crous-nancy-metz.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : réfection de deux logements de fonction du pavillon Bichat de la résidence universitaire
de Monbois à Nancy.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45454100.
Lieu d’exécution : résidence universitaire de Monbois, 54000 Nancy.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d’exécution : à compter du 1er avril 2014 et jusqu’au 15 juin 2014.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er avril 2014.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de
l’accord-cadre :
- Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des
certificats reçus.
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 février 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : 145020.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 8 janvier 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz
Lorraine.
Correspondant : M. Chevalier Francis, tél. : 03-83-91-89-03, télécopieur : 03-83-27-47-87, courriel : francis.chevalier@crous-nancy-metz.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz Lorraine.
75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-89-10, télécopieur : 03-83-91-88-90, courriel : marches@crous-nancy-metz.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_3SGKNm-l8c.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036
Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
télécopieur : 03-83-17-43-50.

Création d’un local pour l’installation d’une chambre froide à la brasserie du restaurant universitaire du Pôle Fibres à Epinal.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : CROUS de Nancy – Metz.
Correspondant : Mme Stefanoni Brigitte, Service Patrimoine, 75 rue de Laxou 54042 Nancy Cedex tél. : 03-83-91-89-21
télécopieur : 03-83-27-47-87 courriel : patrimoine@crous-nancy-metz.fr adresse internet : http://www.crous-nancy-metz.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : création d’un local pour l’installation d’une chambre froide à la brasserie du restaurant
universitaire du Pôle Fibres à Epinal.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45000000.
Lieu d’exécution : restaurant universitaire du Pôle Fibres, 88000 Epinal.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Durée du marché ou délai d’exécution : 3 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 mai 2013.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : appel d’offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 3 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : 135003.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 8 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz
Lorraine.
Correspondant : M. Chevalier Francis, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-89-03, télécopieur :
03-83-27-47-87, courriel : francis.chevalier@crous-nancy-metz.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz Lorraine.
Correspondant : Mme Stefanoni Brigitte, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-89-21, télécopieur :
03-83-27-47-87, courriel : brigitte.stefanoni@crous-nancy-metz.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ULpIa22wgx.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036
Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
télécopieur : 03-83-17-43-50.

Travaux de maintenance sur facades des bâtiments A, B, D de la résidence universitaire du Technopôle à Metz.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : CROUS de Nancy – Metz.
Correspondant : Mme Stefanoni Brigitte, Service Patrimoine, 75 rue de Laxou 54042 Nancy Cedex tél. : 03-83-91-89-21
télécopieur : 03-83-27-47-87 courriel : patrimoine@crous-nancy-metz.fr adresse internet : http://www.crous-nancy-metz.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de maintenance sur façades des bâtiments a, b, d de la résidence universitaire du
Technopôle à Metz.

Type de marché de travaux : exécution.
C.P.V. – Objet principal : 45000000.
Lieu d’exécution : résidence universitaire du Technopôle, 57000 Metz.
L’avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d’exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 mai 2013.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur
pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 avril 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l’entité adjudicatrice : 135002.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 8 mars 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz
Lorraine.
Correspondant : M. Hervieux François, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-88-42, télécopieur :
03-83-27-47-87, courriel : francois.hervieux@crous-nancy-metz.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CROUS de Nancy-Metz Lorraine.
Correspondant : Mme Stefanoni Brigitte, 75 rue de Laxou, 54042 Nancy Cedex, tél. : 03-83-91-89-10, télécopieur :
03-83-27-47-87, courriel : brigitte.stefanoni@crous-nancy-metz.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_D1OGEjoooF.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036
Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Tribunal administratif de Nancy 5 place de la Carrière 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr
télécopieur : 03-83-17-43-50.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 traitement des façades.
Traitement des façades : lavage haute-pression, enduits et peinture intérieurs, enduits et peinture extérieurs,
couvre-joints, grilles de ventilation et skydom.
C.P.V. – Objet principal : 45000000.
Lot(s) 2 menuiseries extérieures PVC.
Menuiseries extérieures PVC : joints sur dormants et ouvrants, menuiseries extérieures en PVC, habillages de
fenêtres et tablettes en aluminium.
C.P.V. – Objet principal : 45000000.